Legal Notice

Mentions légales

Le site Internet www.zefal.com (ci-après le « site Zéfal ») est édité par :

  • Zéfal SA - Société Anonyme au capital de 1 137 774 €
    572 029 106 RCS ORLEANS
    Siège social : ZI Les Cailloux
    45150 JARGEAU - FRANCE
    Ci-après ZEFAL SA

 


 

Support de l'Union Européenne

 

Les projets d'innovation Zéfal sont cofinancés par l'Europe.

 

 


 

Modifications des conditions et des contenus

 

ZEFAL SA peut modifier les présentes conditions d’utilisation à n’importe quel moment. Ces conditions d’utilisation modifiées sont en vigueur dès leur affichage. En continuant d’accéder au site Zéfal, vous serez réputé avoir accepté ces modifications.


ZEFAL SA se réserve le droit de limiter ou de suspendre l’accès au site Zéfal ou à une partie de celui ci avec prise d’effet immédiate, à son gré et sans préavis.

 


 

Clause de non-responsabilité

 

ZEFAL SA fera ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur le site Zéfal mais celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou encore être incomplètes. Ces informations peuvent être corrigées et modifiées par ZEFAL SA à tout moment et sans préavis.


ZEFAL SA peut à tout moment et sans préavis apporter des améliorations ou des modifications aux produits et services proposés sur le site Zéfal et/ou cesser la fabrication ou la commercialisation de ceux-ci.


ZEFAL SA ne garantit pas un accès ininterrompu au site Zéfal, ni la sécurité des pages web de ce site ou l’absence de tous virus ou autres hôtes indésirables.

ZEFAL SA décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site Zéfal. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de ZEFAL SA, de l’une ou l’autre des ses filiales ou d’un des membres du même groupe qu’elle. ZEFAL SA ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, des pertes de bénéfices ou de toute interruption d’activité découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site Zéfal.


Le site Zéfal peut contenir des liens vers d’autres sites Internet appartenant à ou exploités par des tiers. En cliquant sur l’un de ces liens, vous vous engagez, préalablement à toute utilisation du site concerné, à prendre connaissance de ses conditions d’utilisation et à les accepter. La responsabilité de ZEFAL SA ne pourra être mise en cause concernant les contenus de ces sites internet. L’accès à ces sites tiers et leur utilisation relèvent de votre seule responsabilité.

 


 

Propriété intellectuelle

 

Ce site Internet et son contenu sont protégés par le droit d’auteur. Aucune licence ni autre droit que celui de visiter le site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Tous droits réservés © Copyright 2015 – ZEFAL SA – France
Ce site Internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.

 


 

Protection des données personnelles

 

ZEFAL SA, responsable de traitement, met en oeuvre un traitement de données à caractère personnel pour la gestion des contacts (clients et prospects) et des demandes de renseignements. Les données collectées sont indispensables à cette gestion et sont destinées aux services concernés de ZEFAL SA.


Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez, notamment du fait des formulaires qui sont présents sur le site Zéfal, permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à ZEFAL SA à des fins de gestion administrative et commerciale.
En application de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes relativement à l’ensemble des données vous concernant, qui s’exerce par courrier postal, accompagné d’une copie de votre titre d’identité.